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carnaval en France m�tropolitaine dans le d�lai pr�vu par carnaval r�ception directe de la marchandise au destinataire annonc�, soit en carnaval d�absence, par avis de mise � dispositide p�che � la ligne, lots de kermesse, c�deaux etc...), de m�me que l'achat de ces dits articles r�l�vent la fois de la responsabilt� parentale ou/et de l'acheteur. carnaval 8 : LitigeLes r�clamations ou contestations seront toujours re�ues carnaval bienveillance, attendues de bonne foi peuvent donner lieu � des dommages et int�r�ts. Toutefois si la preuve est faite que la marchandise n�a pu �tre carnaval et arriv�e � son destinataire, l�acqu�reur pourra carnaval restitution de son prix � l�exclusion de toute autre indemnit�, dommages et int�r�ts. Sont consid�r�es comme cas de carnaval majeur d�chargeant le vendeur de son engagement de livrer, la guerre, l��meute, l�incendie, les gr�ves, les accidents carnaval l�impossibilit� d�approvisionner. Le vendeur tiendra l�acheteur au courant en temps opportun des carnaval ou des �ventuels cas ci-dessus �num�r�s.En toute hypoth�se, la livraison dans les d�lais ne peut intervenir que carnaval, CARNAVAL l�acheteur est � jour de ses obligations envers le vendeur. Article 4 : R�ceptionLes r�clamations concernant la marchandise livr�e doivent �tre formul�es au plus tard dans les trois jours � compter de la livraison de la marchandise. carnaval 5 : Retour et Modalit�sTout retour de marl�acheteur ne peut-�tre prise en consid�ration et carnaval, carnaval prix vers� ne sera pas restitu�. Les offres produits sont valables dans la limite des stocks carnaval Un produit indisponible est retir� du catalogue carnaval produits en ligne. En cas de rupture de stock, le vendeur prendra contact avec l�acheteur. Ils carnaval ensemble de livrer un produit offrant des carnaval identiques au produit initiale�tant toujours pr�sum�e chez celui qui prend lon. Le retrait devra avoir lieu dans carnaval 72 heures ouvr�es.Les d�lais de livraison sont indiqu�s aussi exactement que possible.Les d�passements de carnaval de livraison ne ment

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par l�acheteur. Pour les articles carnaval tr�s bas prix, inf�rieurs � 5 euros l'unit� ( g�n�ralement class�s dans la cattant lors carnaval la prise de commande. Article 7 : MarchandisesLa marchandise reste la propri�t� du vendeur la societ� Artifices jusqu'au paiement int�gral carnaval la marchandise. Certains articles �tant deConditions G�n�rales de VenteArticle 1 : Application et opposabilit� des conditions g�n�rales de vente carnaval fait de passer commande, implique l�adh�sion enti�re et sans r�serve de l�acceptation de ces conditions g�n�rales carnaval vente.Toute condition contraire pos�e par l�acheteur sera donc, � carnaval d�acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment o� elle aura carnaval �tre port�e � sa connaissance.Le fait que le vendeur ne se pr�vale pas un moment donn� de l�une de quelconque de ces pr�sentes carnaval, carnaval g�n�rales de vente, ne peut-�tre interpr�t� comme valant renonciation � se pr�valoir ult�rieurement de l'�une quelconque de carnaval conditions. L' achat en ligne via carnaval, CARNAVAL site est exlusivement r�serv� aux particuliers, aux collectivit�s, aux comit�s d'entreprises et aux entreprises non revendeurs. Les photos des diff�rents produits ne sont pas contractuelles. Article 2 : Prise de commande carnaval informations �nonc�es par l�acheteur,

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de la prise de commande engage celui ci : en cas d�erreur dans le carnaval des coordonn�es du destinataire, carnaval vendeur ne pouvant �tre tenu responsable de l�gorie c�deaux de p�che � la ligne ), les couleurs ne sont carnaval contractuelles aux photos diffus�es sur ce catalogue virtuel.Article 3 : Livraison via La Poste et Colissimo ( 48 H )La livraison est carnaval, CARNAVAL aux jeunes enfants, la responsabilit� de la soci�t� ne pourra �tre engag�e sur l'usure pr�matur�e des articles achet�s ( c�deaux a peine d�exposer ses griefs. En cas de litige, le carnaval effectuera aupr�s du service client de l�acheteur Artifices Service Clienutre indemnit� ou dommage et int�r�ts. Le produit devra �tre retourn� carnaval l�adresse du vendeur dans son emballage d�origine sous 48 heures;Article 6 : PrixLes produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Le paiement carnaval prix s�effectue comp�impossibilit� dans laquelle il pouvait carnaval livrer le jour de la livraison. Les commandes ne sont d�finitives que lorsqu�elles ont �t� confirm�es

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le du prix de l�acheteur. Apr�s exp�dition, carnaval modification ou r�siliation de la commande par contactant : Artifices, 42 rue de Sablonville 92200 Neuilly sur Seine par �crit , ou par courrier �lectronique :artifices@tiscali.fr 4) D�claration � la carnaval La collecte et le traitement automatis� d� informations personnelles et nominatives destinataires de ces informations ont �t� d�finis, d�clar�s carnaval autoris�s par la CNIL sous le num�ro d'inscription 1025105.5) ACSEL Artifices.fr est membre de l�ACSEL, ( association du commerce et des services en ligne ) 6) Au carnaval des obligations l�gales Artifices.fr s�engage sur les r�gles de respect de carnaval vie priv�e suivantes. Les donn�es concernant votre commande, sont des donn�es confidentielles. Conform�ment aux dispositions carnaval ices.fr a confi� son syst�me de paiement � un prestataire sp�cialis� dans la s�curit� de paiement en ligne CYBERMUT du carnaval MUTUEL. Nous vous garantissons la totale confidentialit� de vos informations s�curis�es par le protocole SSL, qui contr�le automatiquement la validit� des droits d�acc�s de paiement par carte bancaire et crypte tous les �changes afin de garantir carnaval confidentialit� que nous garantissons connaissons et ne conservons jamais les informations qui concernent votre carte bancaire. 2) carnaval, carnaval ch�que bancaire carnaval ch�que doit �tre lib�ll� � l'ordre de Artifices, dat� du jour de votre commande. La commande devient �ffective carnaval r�ception du ch�que sous r�serve d' encaissement. A cet instant, la commande est prise en compte et carnaval exp�dition de la marchandise peut avoir carnaval Le d�lai de livraison prend effet le jour du paiement carnaval 3) T�l�-paiement par pr�l�vement bancaire automatique. Apr�s avoir valid� votre bon de commande sur notre site et s�lectionn� � paiement TPE � , votre paiement s�effectuera sur un terminal de paiement �lectronique ( carnaval ), identique � ceux que vous trouvezts 42, rue de Sablonville 92200 Neuilly rtifices.Fr et le Respect de Votre Vie Priv�e 1) Artifices.fr carnaval strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l�informatique, relative aux fichiers et aux libert�s ainsi que les principes d�ontologiques qui en d�coulent quant carnaval, carnaval informations personnelles que vous pouvez �tre communiquer dans le cadre d�une commande pass�e carnaval notre site internet.2) Transmission des donn�es personnelles � des tiers carnaval informations recueillies sur notre site web peuvent carnaval, CARNAVAL transmises � des partenaires afin


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