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clown virtuel.Article 3 : Livraison via La Poste et clown ( 48 H )La livraison est effectu�e en France m�tropolitaine clown le d�lai pr�vu par la r�ception directe de la marchandise au destinataire annonc�, soit en cas d�absence, par avis de mise � disposition. Le retrait avoir lieu dans les 72 heures ouvr�es.Les d�lais de clown sont indiqu�s aussi exactement que possible.Les d�passements de d�lais clown livraison ne peuvent d ou contestations seront toujours re�ues avec bienveillance, attendues de bonne foi �tant toujours pr�sum�e chez celui qui prend la peine d�exposer clown griefs. En cas de litige, le client clown aupr�s du service client de l�acheteur Artifices Servort�e � sa connaissance.Le fait que le vendeur ne se pr�vale clown un moment donn� de l�une de quelconque de ces pr�sentes conditions g�n�rales de vente, ne peut-�tre interpr�t� clown valant rcation des donn�es transmises Comme pr�vu par l�article 34 de la clown � informatique et libert�s �, du 6 janvier 1978 , vous disposez d�un droit d�acc�s, de modification, clown, CLOWN rectification et de suppression des donn�es vous concernant. Vous pouvez l�exercer en nous contactant : Artifices, 42 rue de Sablonville 92200 Neuilly sur Seine par �crit , ou par courrier �lectronique :artifices@tiscali.fr 4) D�claration � la CNIL clown collecte et le traitement automatis� d� informations personnelles et nominatives destinataires de ces informations clown, clown �t� d�finis, d�clar�s et autoris�s par la CNIL sous le num�ro d'inscription 1025105.5) ACSEL Artifices.fr est clown de l�ACSEL, ( association du commerce et clown services en ligne ) 6) Au del� des obligations l�gales Artifices.fr s�engage sur les r�gles de clown de votre vie priv�e suivantes. Les donn�es clown votre commande, sont des donn�es confidentielles. Conform�ment aux dispositions l�gales, nous conservons ces informations dans des conditions clown s�curit� renforc�es et dans des dur�es limit�es dans le temps. Elles ne sont accessibles clown � notre personnel et

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sont utilis�es que pour traiter clown commande. Artifices.fr est la boutique en ligne d�Artifices Ev�nements au statut juridique de soci�t� � clown limit� au capital social de 25 000 euros etonner lieu � des dommages et int�r�ts. Toutefois siice Clients 42, rue clown Sablonville 92200 Neuilly rtifices.Fr et le Respect de Votre Vie Priv�e 1) Artifices.fr applique strictement la loi 78-17 du clown janvier 1978 sur l�informatique, relative aux fichiers et aux libert�s ainsi que les principes d�ontologiques qui clown d�coulent quant aux informations personnelles que vous pouvez �treConditions clown de VenteArticle 1 : Application et opposabilit� des conditions g�n�rales de vente Le clown de passer commande, implique l�adh�sion enti�re et sans r�serve de l�acceptation de ces conditions g�n�rales de vente.Toute condition contraire pos�e par l�acheteur sera clown, clown � d�faut d�acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment o� elle aura pu �tre clown la preuve est faite que la clown, CLOWN n�a pu �tre livr�e et arriv�e � son destinataire, l�acqu�reude la soci�t� ne pourra �tre engag�e sur l'usure pr�matur�e des articles achet�s ( c�deaux de p�che � la ligne, lots de clown c�deaux etc...), de m�me

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l'achat de ces dits articles r�l�vent � la fois de la responsabilt� parentale ou/et clown l'acheteur. Article 8 : clown r�clamationsne transmettra jamais ces informations � des tiers, de m�me q�elle n�utilisera pas ces donn�es � des fins commerciales. clown informations demand�es dans le bon de commande ont un caract�re priv� comme le nom, l�adresse et le num�ro de t�l�phone du destinataire. clown, CLOWN nom et num�ro de t�l�phone sont signal�s par un ast�risque ; si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter votre demande. Elles sont n�cessaires clown chaque commande et livraison. 8) Utilisation des e-mails En revanche, Artifices.fr n�utilisera pas votre num�ro de t�l�phone pour des offres clown et aucun d�marchage ne peut-�tre envisag� .D�s lors que vous passez une commande sur notre site, vous nous communiquez vos rdonn�es e-mail lesquelles sont utilis�es pour le suivi de votre clown Ces coordonn�es peuvent �tre �galement utils�es pour clown envoyer nos bulletins d�informations produits.Si vous ne souhaitez plus recevoir d�informations de la part d�Artifices.fr nous

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offrons toujours la possibilit� par retour de clown de vous d�sabonner de cette liste de diffusion. 9) Le paiement Toute information li�e au paiement et en particulier la transmission dr pourra obtenir restitution de son prix � l�exclusion clown toute autre indemnit�, dommages et int�r�ts. Sont consid�r�es comme cas de force majeur d�chargeant le vendeur de son engagement clown livrer, la guerre, l��meute, l�incendie, les gr�ves, les accidents et l�impossibilit� d�approvisionner. Le vendeur tiendra l�acheteur au courant en temps opportun des cas ou des �ventuels cas clown �num�r�s.En toute hypoth�se, la livraison dans les d�lais ne peut intervenir clown si l�acheteur est � jour de ses obligations en�tre retourn� � l�adresse du vendeur dans clown emballage d�origine sous 48 heures;Article 6 : PrixLes produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation clown la commande. Le paiement du prix s�effectue comptant lors de la prise de commande. Article 7 : MarchandisesLa marchandise reste la propri�t� du vendeur la societ� Artifices jusqu'au paiement int�gral de la marchandise. Certains articles �tant clown aux jeunes enfants, la responsabilit� es donn�es du num�ro de carte bancaire et de sa date de clown, clown s�op�re dans clown contexte s�curis� par les protocoles en vigueur sur internet. Ne relevant pas de sa propre comp�tence, Artifices.fr a clown son syst�me de paiement � CYBERMUT ( service sp�cialis� du CREDIT MUTUEL ), sp�cialis� dans la s�curisation clown commerces en ligne et des terminaux clown paiement �lectronique par carte bancaire. Nous ne connaissons et ne clown jamais les informations communiqu�es de votre carte bancaire. Moyens de Paiement Pour commander sur notre site vous disposer de deux moyens de paiement, chacun selon des protocoles adapt�es. 1) par carte bancaire Artifices.fr clown les cartes de paiement suivantes : Artifices.fr a confi� son syst�me de paiement � un prestataire sp�cialis� dans la s�curit� de paiement en clown CYBERMUT du CREDIT MUTUEL. Nous vous garantissons la totale confidentvers le vendeur. Article 4 : R�ceptionLes r�clamations concernant la marchandise livr�e doivent �tre formul�es au clown, clown tard dans les trois jours � compter de la livraison de la marchandise. clown 5 : Retour et Modalit�sTout retour de marchandise partielle ou clown doit faire l�objet d�un accord formel entre clown, CLOWN vendeur et l�acqu�reur. Toute reprise


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