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ou r�siliation de la commande fete enfant l�acheteur ne peut-�tre prise en consid�ration et le prix vers� ne sera pas restitu�. Les fete enfant produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un produit indisponible est retir� du catalogue des produits en ligne. fete enfant cas de rupture de stock, le vendeur prendra contact avec l�acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit offrant fete enfant caract�ristiques identiques au produit initialement command� par l�acheteur. Pour les articles � tr�s bas prix, inf�rieurs fete enfant 5 euros l'unit� ( g�n�ralement class�s dans la cat�gorie fete enfant de p�che � la ligne ffectu�e en France m�tropolitaine dans le d�lai pr�vu fete enfant la r�ception directe de la marchandise au destinataire annonc�, soit en cas d�absence, par avis de mise � disposition. Le retrar Artifices Service fete enfant, fete enfant 42, rue de Sablonville 92200 Neuilly rtifices.Fr et le Respect de Votre Vie PConditions G�n�rales de VenteArticle fete enfant : Application et opposresse et le fete enfant, FETE ENFANT de t�l�phone du destinataire. Votre nom et num�ro de t�l�phone sont signal�s par un ast�risque ; si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter votre fete enfant Elles sont n�cessaires pour

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au prix en vigueur au moment de fete enfant passation de la commande. Le paiement du prix s�effectue comptant lors de la prise de commande. Article 7 : MarchandisesLa marchandise reste la propri�t� du vendeur la societ� Artifices jusqu'au fete enfant int�gral de la marchandise. Certains articles �tant destin�s aux jeunes enfants, la responsabilit� de la soci�t� ne pourra �tre fete enfant sur l'usure pr�matur�e des articles achet�s ( c�deaux de p�che � la ligne, lots de kermesse, c�deaux etc...), de m�me que l'achat de ces dits articles r�l�vent fete enfant la fois de la responsabilt� parentale ou/et de l'acheteur. Article 8 fete enfant LitigeLes r�clamations ou contestations seront toujours re�ues avec bienveillance, attendues de bonne foi �tant toujours fete enfant chez celui qui prend la peine d�exposer ses griefs. En cas de litige, le client effectuera aupr�s du service client fete enfant l�acheteucaire et de sa date de validit� s�op�re dans un contexte s�curis� par les protocoles en vigueur sur internet. Ne relevant pas de sa propre comp�tence, Artifices.fr a confi� son syst�me de paiement � CYBERMUT ( fete enfant sp�cialis� du CREDIT MUTUEL ), sp�cialis� dans la s�curisation des commerces en ligne et des terminaux de fete enfant, fete enfant �lectronique par fete enfant bancaire. Nous ne connaissons les de vente.Toute condition contraire pos�e par l�acheteur sera donc, � d�faut d�acceptation expresse, fete enfant au vendeur quel que soit le moment o� elle aura pu �tre port�e � sa connaissance.Le fait fete enfant le vendeur ne se pr�vale pas fete enfant moment donn� de l�une de quelconque de ces pr�sentes conditions fete enfant de vente, ne peu), les couleurs ne sont pas contractuelles aux photos diffus�es sur ce catalogue virtuel.Article 3 : Livraison via La Poste et Colissimo ( 48 H )La livraison est eriv�e 1) fete enfant applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l�informatique, relative aux fichiers et aux libert�s ainsi que les principes d�ontologiques qui fete enfant d�coulent quant aux informations personnelles que vous pouvez �tre communiquer dans le cadre d�une commande pass�e sur notre site internet.2) Transmission des donn�es personnelles � fete enfant, fete enfant tiers Les informations recueillies sur notre site web pne sont utilis�es que pour fete enfant votre commande. Artifices.fr est la boutique en ligne d�Artifices Ev�nements fete enfant statut juridique de soci�t� � responsabilit� limit� fete enfant, FETE ENFANT capital social de 25 000


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