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est effectu�e en France m�tropolitaine decoration mariage le d�lai pr�vu par la r�ception directe de la marchandise au destinataire annonc�, soit en decoration mariage d�absence, par avis de mise � disposition. Le retrait devra avoir lieu dans les 72 heures ouvr�es.Les d�lais de livraison decoration mariage e 7 : MarchandisesLa marchandise reste la propri�t� du vendeur la societ� Artifices jusqu'au paiement int�gral de la marchandise. decoration mariage articles �tant destr�t� comme valant renonciation � se pr�valoir ult�rieurement de l'�une quelconque de ces conditions. decoration mariage achat en ligne via ce site est exlusivement r�serv� decoration mariage particuliers, aux collectivit�s, aux comit�s d'entreprises et aux entreprises non revendeurs. Les photos decoration mariage diff�rents produits ne sont pas contractente Le fait de passer commande, implique l�adh�sion enti�re et sans r�serve de indiqu�s aussi exactement que possible.Les decoration mariage, decoration mariage de d�lais de livraison ne peuvent donner lieu � des dommages et int�r�ts. Toutefois si la preuve decoration mariage faite que la marchandise n�a pu decoration mariage, DECORATION MARIAGE livr�e et arriv�e � son destinataire, l�acqu�reur pourra obtenir restitution de son prix � l�exclusion de toute autre indemnit�, dommages et int�r�ts. Sont consid�r�es comme cas de force majeur dduit indisponible decoration mariage retir� du catalogue des

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dans les d�lais ne peut intervenir que decoration mariage l�acheteur est � jour de ses obligations envers le vendeur. Article 4 : R�ceptionLes r�clamat. Articll�acceptation de ces conditions g�n�rales de vente.Toute condition contraire pos�e par l�acheteur sera donc, � decoration mariage d�acceptation exuelles. Article 2 : Prise de commande Les informations �nonc�es par l�acheteur, lors de la prise de commande decoration mariage celui ci : en cas d�erreur dans le libell� des coordonn�es du destinataire, le vendeur ne pouvant �tre tenu responsable de l�impossibilit� dans laquelle il pouvait �tre decoration mariage le jour de la livraison. Les commandes ne sont d�finitives que decoration mariage ont �t� confirm�es par le du prix de l�acheteur. Apr�s exp�dition, toute modification ou r�siliation decoration mariage la commande par l�acheteur ne peut-�tre prise en consid�ration et le prix vers� ne sera pas restitu�. Les offres produits decoration mariage valables dans la limite des stocks disponibles. Un proConditions G�n�rales de VenteArticle 1 : Application et opposabilit� dees partenaires afin de vous faire b�n�ficier d�offres commerciales appropri�es. Vous pouvez sur le bon de commande, l� o� decoration mariage informations sont collect�es, nous demandez � ce que vos donn�es ne soient pas transmises � nos partenaires decoration mariage, decoration mariage d�cochant la decoration mariage pr�vue � cet effet.3) Droit d�acc�s et de rectification des donn�es transmises Comme pr�vu par l�article 34 de decoration mariage loi � informatique et libert�s �, du 6 janvier 1978 , vous disposez d�un droit d�acc�s, de decoration mariage de rectification et de suppression des decoration mariage vous concernant. Vous pouvez l�exercer en nous contactant : Artifices, decoration mariage rue de Sablonville 92200 Neuilly sur Seine par �crit , ou par courrier �lectronique :artifices@tiscali.fr 4) D�claration � la CNIL La collecte et le traitement automatis� d� ine de soci�t� � responsabilit� limit� decoration mariage capital social de 25 000 euros et ne transmettra jamais ces informations � des tiers, de m�me q�elle n�utilisera pas ces donn�es � decoration mariage fins commerciales. Les informations demand�es dans le bon de commande ont un caract�re priv� comme le nom, l�adresse et le num�ro de t�l�phone du destinataire. decoration mariage, decoration mariage nom et num�ro de t�l�phone sont signal�s par un ast�risque ; si vous decoration mariage de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas decoration mariage votre demande. Elles sont n�cessaires pour chaque decoration mariage, DECORATION MARIAGE et livraison. 8) Utilisation des


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